Ci-dessous des informations relatives aux nuisances:

1- Sonores :

***************** source http://www.antibruit.org/ ***************************

Notre environnement quotidien est souvent trĂšs bruyant sans que l’on s’en rendre toujours compte. Bien que certains bruits nous soient familiers, il est trĂšs difficile d’évaluer leur niveau sonore et la façon dont ils interfĂšrent dans notre vie.
Comment se mesure le bruit ?
La pression sonore s’exprime en pascal. L’oreille humaine perçoit des sons Ă  partir de 20 micro pascals (seuil d’audibilitĂ©) et jusqu’à 20 pascals (seuil de la douleur). Cette unitĂ© est peu pratique, c’est pourquoi les acousticiens ont dĂ©fini une nouvelle unitĂ© : le dĂ©cibel (dB), qui permet de comprimer cette gamme entre 0 (seuil d’audibilitĂ©) et 130 (seuil de la douleur). Le dĂ©cibel reprĂ©sente la plus petite variation de l’air d’intensitĂ© sonore perceptible par l’oreille humaine.
Le dĂ©cibel est Ă©galement utilisĂ© pour caractĂ©riser les performances acoustiques des produits et des ouvrages de bĂątiment, comme par exemple l’indice d’affaiblissement acoustique d’un produit ou bien l’isolement acoustique entre logements. Plus la valeur de ces caractĂ©ristiques, exprimĂ©e en dB, est grande, meilleure est la performance.

L’Ă©chelle du bruit
L’échelle du bruit s’étend de 0 dB (seuil d’audibilitĂ©) Ă  130 dB (seuil de la douleur). La plupart des sons de la vie courante sont compris entre 30 et 90 dĂ©cibels. On trouve des niveaux supĂ©rieurs Ă  90 dB essentiellement dans la vie professionnelle (industrie, armĂ©e, artisanat
) et dans certaines activitĂ©s de loisirs (chasse, musique, sports mĂ©caniques). Les discothĂšques et salles de concert ont, quant Ă  elles, un niveau sonore maximal autorisĂ© de 105 dB. Certaines sources (avions, fusĂ©es, canons) Ă©mettent des niveaux supĂ©rieurs Ă  130 dB et pouvant aller jusqu’à 200 dB.

Comment s’additionnent les bruits ?

Les décibels sont des logarithmes, on ne peut donc pas les additionner ou les soustraire comme des nombres décimaux.

Pour rester simple, sachez que

– si le niveau du bruit double, cela correspond Ă  l’émission de 3 dB de plus.
– s’il diminue de moitiĂ©, son niveau aura 3 dB de moins.
Afin de connaĂźtre le niveau global de bruit Ă©mis par plusieurs sources en mĂȘme temps, deux rĂšgles s’appliquent :
Pour des bruits de niveaux trÚs sensiblement différents (=10 dB)
20 dB + 50 dB = ? (70) dB
20 dB + 50 dB = 50 dB
Le bruit le plus fort masque le plus faible.
Pour des bruits de niveaux Ă©quivalents (=10 dB)
50 dB + 50 dB = ? (100) dB
50 dB + 50 dB = 53 dB
Pour un Ă©cart entre le bruit le plus faible et le plus fort = Ă  10 dB, ajouter au bruit le plus fort les valeurs suivantes:

 différence en dB entre les deux  niveaux sonores
0
1
2
3
4
5
6
7
8
9
 valeur en dB à ajouter au niveau le  plus haut
3,0
2,6
2,1
1,8
1,5
1,2
1,0
0,8
0,5
0,5
(source : moinsdebruitcom)

Ă©chelle du bruit

(source bruitparif.fr)

 

les arrĂȘtĂ©s municipaux ou les rĂšglements de copropriĂ©tĂ© peuvent prĂ©ciser des heures quant Ă  l’utilisation d’appareils bruyants. Ce sont les articles R 1314-31 et 1337-7 du Code de la santĂ© publique qui entrent en vigueur.

***************** source http://www.antibruit.org/ ***************************

dispositions grenobloises relatifs aux bruits de voisinage, de bricolage et de travaux :

Arrete-municipal-du-28-fevrier-2000-sur-le-bruit (pdf)

 

2 – Etablissements et Terrasses :

Dispositions nationales:

https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F22387

http://www.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr/Demarches/Professionnel/Activites-reglementees-et-police-administrative/Licence-de-debit-de-boissons-de-restaurant-et-de-vente-a-emporter

ArrĂȘtĂ© prĂ©fectoral :

arrete-police-debits-boissons-isere (pdf)

dispositions grenobloises :

Charte-pour-la-qualite-de-la-vie-nocturne (pdf)

Referentiels-terrasses-des-cafes-et-restaurants (pdf)

 

Guy W.

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